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- Novembre 2008
Novembre 2008
Evénements du mois : 11.2008
- Session du Conseil
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Conseil ECOFIN Budget du 21 novembre 2008
- Le :21.11.2008
- À : Bruxelles
Lors de cette session, la concertation du Conseil avec le Parlement européen devrait permettre de trouver un compromis final sur le budget 2009.
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Principaux résultats du Conseil justice affaires intérieures
- Du :27.11.2008 Au : 28.11.2008
- À : Bruxelles
Les 27 et 28 novembre, le dernier Conseil JAI sous présidence française comportait trois volets : sécurité intérieure et politique migratoire jeudi, et vendredi, une partie justice.
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Paquet Télécom : accord à l’unanimité des 27 sur le texte
- Le :27.11.2008
- À : Bruxelles
Luc Chatel, secrétaire d’État français à l’industrie et à la consommation, qui présidait jeudi 27 novembre le Conseil télécommunications à Bruxelles, s’est réjoui de l’accord politique trouvé sur le Paquet Télécom. Eric Besson, secrétaire d'État français chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, a ensuite présidé le Conseil pour la partie relative à la promotion de la société de l'information et à l'Internet du futur.
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Conseil Télécommunications - Principaux résultats
- Le :27.11.2008
- À : Bruxelles
Le réexamen du cadre règlementaire européen des communications électroniques, le règlement sur l'itinérance internationale, le service universel et l'internet du futur figuraient à l'ordre du jour.
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Conseil justice et affaires intérieures
- Du :27.11.2008 Au : 28.11.2008
- À : Bruxelles
Les 27 et 28 novembre, le dernier Conseil JAI sous présidence française comportera trois volets : sécurité intérieure et politique migratoire jeudi, et vendredi, une partie justice.
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Conseil télécommunications : faire progresser quatre dossiers majeurs sur les communications électroniques
- Le :27.11.2008
- À : Bruxelles
Les ministres en charge des communications électroniques des 27 États membres se réunissent le 27 novembre à Bruxelles.
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Conseil agriculture : Avenir de la PAC, aide aux plus démunis et liens agriculture et développement
- Le :28.11.2008
- À : Bruxelles
Les ministres européens de l'agriculture et de la pêche se réunissent le 28 novembre à Bruxelles pour évoquer les suites à donner à la réunion informelle sur l’avenir de la Politique Agricole Commune après 2013 et pour une discussion libre pour une "agriculture solidaire et ouverte".
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Conseil agriculture : principaux résultats
- Le :28.11.2008
- À : Bruxelles
Lors du Conseil agriculture qui s’est tenu à Bruxelles le vendredi 28 novembre, une très large majorité d’Etats membres a apporté son soutien aux conclusions de la présidence sur l’avenir de la Politique agricole commune après 2013, alors que seules 3 délégations s’y sont opposées. Faisant suite aux discussions d’Annecy lors de la réunion informelle en septembre dernier, ces conclusions lancent officiellement le débat communautaire sur l’avenir de la PAC après 2013. Sans préjuger les discussions budgétaires à venir, elles rappellent les défis que l’agriculture européenne devra relever et les objectifs que la future Politique agricole commune devra poursuivre.
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Participation du Conseil à la session plénière du Parlement européen tenue à Strasbourg du 17 au 20 novembre 2008
- Du :17.11.2008 Au : 20.11.2008
- À : Strasbourg
Les députés européens se retrouvent à Strasbourg le 17 novembre pour une nouvelle session plénière.
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Participation du Conseil à la rencontre interparlementaire sur l'énergie et le développement durable
- Le :20.11.2008
- À : Strasbourg, le Parlement européen
Les Parlements nationaux des 27 Etats membres de l'Union et le Parlement européen se rencontrent à Strasbourg pour une nouvelle réunion interparlementaire sur l'énergie et le développement durable.
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