Le Parlement européen se réunit en session plénière du 1er au 4 septembre 2008
Parlement européen
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- Du : 01.09.2008
- Au : 04.09.2008
- À : Bruxelles, Parlement européen
Le Parlement européen se réunit chaque mois à Strasbourg pour sa session plénière, mais cette session de rentrée se déroule exceptionnellement à Bruxelles, et non à Strasbourg, en raison de la réalisation de travaux relatifs au faux plafond dans l'hémicycle strasbourgeois.
Les principales discussions prévues lors de cette session plénière, et à l'occasion desquelles le Conseil prévoit d'être représenté par un ministre de la présidence française, concernent les points suivants :
- La situation en Géorgie : le Conseil, représenté par Bernard Kouchner, doit présenter le 1er septembre aux députés les conclusions du Conseil européen tenu auparavant le même jour sur le conflit en Géorgie. Les parlementaires prévoient d'adopter le 3 septembre une résolution sur ce sujet.
- La justice : les députés doivent débattre le 1er septembre sur trois rapports concernant le réseau judiciaire européen, le renforcement d'Eurojust et la reconnaissance des décisions rendues par défaut. Le Conseil est représenté sur ces questions par Mme Rachida Dati.
- Le paquet social : des déclarations du Conseil et de la Commission sont prévues le 2 septembre afin de présenter les textes du paquet social (hormis ceux ayant trait au domaine de la santé). Ces textes sont relatifs aux comités d'entreprise européens, aux discriminations, à la mobilité des jeunes volontaires ou encore aux aides à l'emploi et à la formation. M. Xavier Bertrand est chargé de représenter le Conseil lors de cette séquence.
- Le budget 2009 : le Conseil, représenté par M. Eric Woerth, présente aux parlementaires le projet de budget général pour l'exercice 2009 lors d'une séquence programmée le 2 septembre.
- Les communications électroniques : les députés débattent le 2 septembre sur plusieurs textes du paquet télécoms destiné à revoir les règles relatives aux communications électroniques (téléphonie, Internet, radiodiffusion…). Ces textes proposent de coordonner l'utilisation des fréquences, de créer un organisme européen des régulateurs nationaux, ou encore de renforcer les droits des consommateurs. Le Conseil est représenté en ce domaine par MM. Luc Chatel et Eric Besson.
- Les droits de l'Homme et le développement : M. Jean-Pierre Jouyet représente le Conseil pour les débats du 3 septembre relatifs à l'évaluation des sanctions communautaires en faveur des droits de l'Homme et à l'objectif n 5 du millénaire pour le développement, à savoir la santé maternelle.
- L'environnement : Mme Nathalie Kosciuscko-Morizet représente le Conseil le 4 septembre lors du débat concernant une évaluation à mi-parcours du plan d'action en matière d'environnement et de santé (2004-2010). La Ministre doit également répondre à une question orale concernant les avancées de la directive sur la protection des sols.
En marge de la session plénière, les ministres Jouyet, Vondra et Malmström tiennent une conférence de presse le 2 septembre à 15h00 sur le programme de trio des présidences française, tchèque et suédoise.
L'ordre du jour des sessions plénières du Parlement européen est toujours susceptible de modification par la Conférence des présidents des groupes politiques.
- Date de la mise à jour : 23.12.2008
