Les présidents des délégations auprès de la COSAC se réunissent à Paris
Assemblée nationale (hémicycle du Palais Bourbon)
© Ministère des affaires étrangères et européennes, F. de La Mure
- Le : 07.07.2008
- À : Paris, Assemblée nationale
L'Assemblée nationale accueille le 7 juillet 2008 la réunion des présidents des délégations auprès de la COSAC.
La Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires et européennes des Parlements de l'Union européenne (COSAC) est un outil de coopération entre les organes des Parlements nationaux compétents pour les affaires européennes. La COSAC permet de rassembler régulièrement des élus des Parlements nationaux des Etats membres et des Etats candidats, et du Parlement européen. La première réunion de la COSAC a eu lieu en novembre 1989. Elle a ensuite été formellement reconnue par le protocole sur le rôle des Parlements nationaux annexé au traité d'Amsterdam qui l'autorise à soumettre aux institutions européennes toutes les contributions qu'elle juge nécessaire. La COSAC est présidée par le Parlement du pays qui assure la présidence du Conseil de l'Union européen. Elle se réunit une fois par semestre en session plénière (six représentants par Parlement national et six représentant du Parlement européen) afin de débattre et d'adopter ses contributions.
Une réunion des présidents des organes spécialisés dans les affaires européennes des Parlements nationaux (communément appelée "petite COSAC") est habituellement organisée au début de chaque semestre. C'est dans ce cadre que les présidents des délégations auprès de la COSAC se réunissent à l'Assemblée nationale le 7 juillet 2008 à l'invitation des présidents des Délégations pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale et du Sénat. Le programme de cette rencontre prévoit la présentation des priorités de la Présidence française de l'Union européenne par le secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes, Jean-Pierre Jouyet. L'après-midi, les parlementaires doivent évoquer l'Union pour la Méditerranée, en présence de Mme Benita Ferrero-Waldner, commissaire européenne en charge des relations extérieures et de la politique européenne de voisinage, ainsi que de M. Alain Le Roy, ambassadeur pour l'Union pour la Méditerranée.
La réunion plénière de la COSAC (communément appelée "grande COSAC") est quant à elle programmée les 3 et 4 novembre 2008 au Sénat.
- Date de la mise à jour : 23.12.2008
